source d’iformation:
Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement de Seine-et-Marne
27, rue du Marché
77120 Coulommiers
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LISTE DES ARBRES PROPOSÉS POUR L’INSCRIPTION Á L’INVENTAIRE DES ARBRES REMARQUABLES DE SEINE-ET-MARNE par le comité de pilotage réuni le 25 novembre 2014.
N° d’ordre : 735
Ozoir-la-Ferrière
Saule Têtard
9 brins, très gros tronc, 7,50 m de circonférence à la base. Situation remarquable en bordure d’une mare.
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DÉLIBERATION n° CG-2015/02/13-1/15 Page 1/2
CONSEIL GÉNÉRAL DE SEINE-ET-MARNE
Séance du vendredi 13 février 2015
DÉLIBÉRATION N° CG-2015/02/13-1/15
Commission n° 1 – Aménagement Durable du Territoire, Environnement et Agriculture Rapporteur : GUERIN Jean-Pierre
OBJET : Mise à jour de l’inventaire des arbres remarquables de Seine-et-Marne.
Depuis 1997, le Département procède à l’inventaire des arbres remarquables. Un comité de pilotage se réunit chaque année pour proposer le classement de nouveaux sujets. Ce comité de pilotage, réuni le 25 novembre 2014, a proposé d’ajouter 3 arbres aux 136 déjà inscrits à l’inventaire.
LE CONSEIL GÉNÉRAL,
VU le Code général des Collectivités territoriales,
VU la délibération du Conseil général n° 1/09 en date du 30 avril 2014, approuvant la mise à jour de l’inventaire des arbres remarquables,
VU le rapport du Président du Conseil général,
VU l’avis de la Commission précitée,
Après en avoir délibéré,
DECIDE
D’approuver la liste des nouvelles inscriptions, telle qu’elle figure en annexe de la présente délibération, portant à 139 le nombre d’arbres et groupes d’arbres inscrits à l’inventaire des arbres remarquables.
Adopté à l’unanimité
Vincent ÉBLÉ
Accusé de réception – Ministère de l’intérieur
Acte Certifié exécutoire Envoi Préfecture : Réception Préfet : Publication RAAD : 17/02/2015 17/02/2015 17/02/2015 92767619
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Président du Conseil général de Seine-et-Marne